Vous êtes ici : La Tortue Bleue > Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Ce site Internet est la propriété de l’association La Tortue Bleue.

 

Contenu

La Tortue Bleue se réserve le droit de modifier sans préavis le contenu du site www.latortuebleue.fr et ne peut être tenu responsable des conséquences potentielles de ces changements.
La Tortue Bleue décline toute responsabilité quant au contenu du site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, La Tortue Bleue ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’existence et du contenu de ces autres sites.

 

Droits d’auteur

Les textes, mise en page, illustrations, photographies, fiches techniques et autres éléments figurant sur le site www.latortuebleue.fr sont protégés par le droit d’auteur international et sont la propriété inaliénable de La Tortue Bleue.
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement ou modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et avec quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, sont strictement interdits sans l’autorisation préalable et par écrit du titulaire du droit d’auteur.
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom  » La Tortue Bleue  » ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de La Tortue Bleue.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende.

 

Protection des informations

La Tortue Bleue peut recevoir des informations volontairement mises à sa disposition par vos soins, telles que votre nom, votre adresse postale, votre adresse e-mail, le nom de votre société, votre activité, votre téléphone. En conséquence, cette simple transmission de votre part nous confère le droit de les utiliser, de les reproduire ou de les modifier, à quelque titre et pour quelque raison ou objectif que ce soit.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations demandées par l’intermédiaire des formulaires resteront strictement confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sauf accord de l’intéressé.
La Tortue Bleue sera seule destinataire de ces informations. Toute personne désirant vérifier la validité des renseignements la concernant ou en demander la suppression peut le faire par l’intermédiaire de la rubrique « Contact ».
La Tortue Bleue s’engage à ne pas utiliser ou vendre les adresses e-mail en sa possession à des fins de diffusion systématique de messages publicitaires. L’association se réserve cependant la possibilité de procéder à des mailings auprès des personnes ayant visité le site et laissé leurs coordonnées.

 

Divers

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas La Tortue Bleue ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels, immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l’utilisation de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.
Les informations du site www.latortuebleue.fr peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Tout lien avec ce site Internet doit faire préalablement l’objet d’une demande express d’autorisation auprès de La Tortue Bleue.
La Tortue Bleue ne peut être tenue responsable des conséquences potentielles de ces erreurs.
Tout différent relatif au site www.latortuebleue.fr sera exclusivement régit par le droit français.

 

Crédits

Responsable du site : La Tortue Bleue
27 avenue Trudaine
75009 Paris

estellegodnair@latortuebleue.fr
sophiearthuis@latortuebleue.fr

Conception, réalisation et hébergement : Digital Garden
2, rue Eugène Varlin – BP 48621
44186 Nantes Cedex 4
www.digitalgarden.fr

Crédit photographique :
Shutterstock

Mise en ligne : octobre 2014.